Marque expirée - Marque en non vigueur
CLAVELIER
Numéro de dépôt :
3408162
Date de dépôt :
01/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2016
Présentation de la marque CLAVELIER
Déposée le 1 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELIUS COLLECTIONS DE VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAVELIER »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAVELIER est expirée depuis le 1 février 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-28
Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11