ELITRANS
Présentation de la marque ELITRANS
Déposée le 19 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) ELITRANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ELITRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ELITRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760076.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELITRANS est expirée depuis le 19 novembre 2008.
Inscription le 10 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277187 - Publication au BOPI 1999-05-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18
Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52