Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELITRANS
ELITRANS SA

Numéro de dépôt :
98760076
Date de dépôt :
19/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/11/2008

Présentation de la marque ELITRANS

Déposée le 19 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) ELITRANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ELITRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELITRANS domicilié(e) 4 RUE RÉMY DUMONCEL, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 332 335 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIFFAUD Alain ELITRANS - France.

La marque ELITRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760076.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELITRANS est expirée depuis le 19 novembre 2008.


ELITRANS SA - 4 RUE RÉMY DUMONCEL, 75014 PARIS - France - SIREN 326332335


RIFFAUD Alain ELITRANS - France


Inscription le 10 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277187 - Publication au BOPI 1999-05-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Transports aériens de marchandises : routiers Maritimes Fluviaux Fer Formation : Conseil en transport.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.