Déposée le 16 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELITOR PARIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ELITOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-12 du 22 mars 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELITOR PARIS domicilié(e) 22 rue Saint Martin - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 730 699 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque ELITOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELITOR PARIS, Société à responsabilité limitée - 22 rue Saint Martin - 75004 - PARIS - France - SIREN 313730699
JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2005 n°2302266 - Publication au BOPI 2005-12-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-08
Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2015 n°2602399 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-17
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques Meubles ; glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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