Déposée le 8 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELITIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ÉLITIS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELITIS domicilié(e) 2 bis rue Jean Rodier,31400 TOULOUSE - 31400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 943 444 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel ARNAUD domicilié(e) 24 rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELITIS SAS - 2 bis rue Jean Rodier,31400 TOULOUSE - 31400 - France - SIREN 344943444
Emmanuel ARNAUD - 24 rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-16
Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46
Parfumerie, à savoir parfumerie d'intérieur.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) non compris dans d'autres classes, à savoir ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, vases en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, boites en métaux précieux, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (enveloppes et pochettes) ; pour l'emballage en matière textile, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Fils à usage textile.
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