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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELITIS
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ELITIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ELITIS
ELITIS, SAS

Numéro de dépôt :
3529290
Date de dépôt :
08/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2027
ELITIS de ELITIS

Présentation de la marque ELITIS

Déposée le 8 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELITIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELITIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-46 du 16 novembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELITIS domicilié(e) 2 bis RUE Jean RODIER - 31400 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 943 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. ARNAUD Emmanuel domicilié(e) 24 RUE MADRID - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ELITIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3529290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 08 14 18 22 23

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELITIS arrivera à expiration en date du 8 octobre 2027.

ELITIS a également déposé les autres marques suivantes : Asteré , LUXURY WALLS , ÉLITIS , E-Elitis Mobilier , ÉLITIS , E ELITIS PAPIERS ET TISSUS DE CHARME , ELITIS , MERAKI


ELITIS, SAS - 2 bis RUE Jean RODIER - 31400 - TOULOUSE - France - SIREN 344943444


M. ARNAUD Emmanuel - 24 RUE MADRID - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2017 n°2658557 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2017-09-06

Inscription le 2 juillet 2019 - Demande d'extension Polynésie française Rejetée n°760998 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-02

Parfumerie, à savoir parfumerie d'intérieur.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.

Produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) non compris dans d'autres classes, à savoir ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, vases en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, boites en métaux précieux, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.

Produits en ces matières (cuir et imitation du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuille, sacs à main, cartables et serviettes, sacoches à outils (vis), sacs à dos, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, garnitures de cuir pour meubles, peaux d'animaux, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (enveloppes et pochettes) ; pour l'emballage en matière textile, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.

Fils à usage textile.