Déposée le 3 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELITIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ÉLITIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-36 du 9 septembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELITIS domicilié(e) 2 bis rue jean rodier - 31400 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 943 444 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. ARNAUD Emmanuel domicilié(e) 24 rue de madrid - 75008 - PARIS - France.
La marque ÉLITIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374014.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELITIS, SAS - 2 bis rue jean rodier - 31400 - TOULOUSE - France - SIREN 344943444
M. ARNAUD Emmanuel - 24 rue de madrid - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-02
Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2015 n°2592396 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-07-07
– bougies et mèches éclairantes pour l'éclairage. – appareils d'éclairage papier, carton. – produits en ces matières (papier, carton) à savoir : linge de table en papier, cartonnages. Papiers peints, revêtements muraux. – cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clés (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpiniste, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housse pour vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières, garnitures de cuir pour meubles. Malles et valises. – meubles, glaces (miroirs), cadres. – tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières taxtiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, chiffons, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matière textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles). Couvertures de lit et de table. Dentelles et broderies. Tapis, paillassons, nattes ; tentures murales non en matières textiles.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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