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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELITIS
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ELITIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ELITIS
ELITIS, SAS

Numéro de dépôt :
1527665
Date de dépôt :
03/02/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/2028

Présentation de la marque ELITIS

Déposée le 3 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELITIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELITIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELITIS domicilié(e) 2 bis RUE JEAN RODIER - 31400 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 943 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. ARNAUD Emmanuel domicilié(e) 24 RUE MADRID - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ELITIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 24 27 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ELITIS arrivera à expiration en date du 3 février 2028.

ELITIS a également déposé les autres marques suivantes : Asteré , LUXURY WALLS , ÉLITIS , E-Elitis Mobilier , ÉLITIS , E ELITIS PAPIERS ET TISSUS DE CHARME , MERAKI , ELITIS


ELITIS, SAS - 2 bis RUE JEAN RODIER - 31400 - TOULOUSE - France - SIREN 344943444


M. ARNAUD Emmanuel - 24 RUE MADRID - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2007 n°2350639 - Publication au BOPI 2007-09-14

Renouvellement sans limitation n°2108505 - Publication au BOPI 1998-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-42

Inscription le 17 avril 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°721610 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-17

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2018 n°2670554 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-01-26

Papiers peints, tissus coordonnés aux papiers peints, tous textiles d'ameublement, articles liés à la décoration intérieure, revêtements de sols, tapis, meubles, tapis, paillassons, nattes, linoleum et autres revêtements de sols;tentures murales non en matières textiles, meubles, glaces (miroirs), cadres produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couverture de lit et de table.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeteries;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].