Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terra Ethica
SAS ELITHIS, sas

Numéro de dépôt :
4338094
Date de dépôt :
15/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/02/2027
Terra Ethica de ELITHIS

Présentation de la marque Terra Ethica

Déposée le 15 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELITHIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Terra Ethica » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELITHIS domicilié(e) 1 C Boulevard de Champagne - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 782 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELITHIS, M. BIEVRE Thierry domicilié(e) 1 BOULEVARD de Champagne - 21000 - DIJON - France.

La marque Terra Ethica a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terra Ethica arrivera à expiration en date du 15 février 2027.

ELITHIS a également déposé les autres marques suivantes : Elithis Ingénierie Conseil Environnement , WELL BUILDING 2050 , REVIVALIS, ET LA PIERRE DEVIENT PRECIEUSE , ORIZONS , ALADHUN , Pr.E.U.V.E. , ELITHIS INGENIERIE INGENIERIE DES FLUIDES TECHNIQUES , Egidia Contracting de l'énergie positive , ODAXIA INGENIERIE DE LA COMPETITIVITE DES LOTS TECHNIQUES , HABITAT BIO


SAS ELITHIS, sas - 1 C Boulevard de Champagne - 21000 - DIJON - France - SIREN 444782015


ELITHIS, M. BIEVRE Thierry - 1 BOULEVARD de Champagne - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.