Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REVIVALIS, ET LA PIERRE DEVIENT PRECIEUSE
ELITHIS, Société à responsabilité limitée
KAUFMAN & BROAD EUROPE, Société de droit belge

Numéro de dépôt :
3789462
Date de dépôt :
10/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2020
REVIVALIS, ET LA PIERRE DEVIENT PRECIEUSE de ELITHIS

Présentation de la marque REVIVALIS, ET LA PIERRE DEVIENT PRECIEUSE

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELITHIS et la société étrangère KAUFMAN & BROAD EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REVIVALIS, ET LA PIERRE DEVIENT PRECIEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELITHIS domicilié(e) 1C boulevard de Champagne Tour Elithis 21000 DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la société étrangère KAUFMAN & BROAD EUROPE domicilié(e) Parc Atrium Rue des Colonies 11 B-1000 BRUXELLES - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 rue de Chazelles 75847 PARIS CEDEX 17 - France.

La marque REVIVALIS, ET LA PIERRE DEVIENT PRECIEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REVIVALIS, ET LA PIERRE DEVIENT PRECIEUSE est expirée depuis le 10 décembre 2020.

ELITHIS a également déposé les autres marques suivantes : Elithis Ingénierie Conseil Environnement , WELL BUILDING 2050 , Terra Ethica , ORIZONS , ALADHUN , Pr.E.U.V.E. , ELITHIS INGENIERIE INGENIERIE DES FLUIDES TECHNIQUES , Egidia Contracting de l'énergie positive , ODAXIA INGENIERIE DE LA COMPETITIVITE DES LOTS TECHNIQUES , HABITAT BIO


ELITHIS, Société à responsabilité limitée - 1C boulevard de Champagne Tour Elithis 21000 DIJON - France - SIREN 4

KAUFMAN & BROAD EUROPE, Société de droit belge - Parc Atrium Rue des Colonies 11 B-1000 BRUXELLES - Belgique


CABINET REGIMBEAU - 20 rue de Chazelles 75847 PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 29 avril 2014 - Changement d'adresse n°623269 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-29

Inscription le 30 novembre 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°804617 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-11-30

Affaires immobilières ; promotion (financement) de projets immobiliers, de rénovation de biens immobiliers, d'opérations de viabilisation de biens fonciers, services d'achat et de vente de biens et droits immobiliers, opérations financières ayant pour objet la réalisation de biens immobiliers ; agences immobilières, estimations immobilières, gérance de biens immobiliers et d'immeubles, services de financement ; investissements de capitaux, location d'appartements, agences de location de propriétés immobilières, placements de fonds, transactions financières, assurances ;

Construction, aménagement, équipement, entretien et rénovation d'appartements, de propriétés immobilières et de maisons préfabriquées ; installation, entretien et réparation d'ascenseurs, de chauffage et d'éléments de constructions ; services d'isolation et d'étanchéité de constructions ; travaux d'ingénieurs en construction ; promotion (construction) de projet immobilier ; informations et consultation en matière de construction ; services de missions de maîtres d'ouvrage, de maîtres d'ouvrages délégués et de maîtrise d'oeuvre à savoir supervision (direction) de travaux de construction et de rénovation ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie et de couverture de toits ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Construction de bâtiments à basse consommation d'énergie ; rénovation et réhabilitation de bâtiments à basse consommation d'énergie. Installation, maintenance et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations énergétiques ; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations énergétiques ; contrôle et expertise d'installations énergétiques ; installation, programmation et entretien d'installations domotiques ainsi que d'automates programmables et d'installations de gestion technique des bâtiments. Remise aux normes de bâtiments, notamment en matière de santé, de sécurité et de maîtrise de la consommation d'énergies ;

Services de réhabilitation des sols et de sites dégradés (décontamination). Conseils et informations en vue de l'amélioration et de la maîtrise de la consommation d'énergies ; conseils et information sur les consommations en énergie avec ou sans réalisation de simulation tarifaire et prévisions de consommation ;

Services d'évaluation, d'estimation et de recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; conseil en construction et en organisation des opérations de chantier dans le cadre d'une démarche de développement durable et d'économie d'énergie ; contrôles de qualité, notamment dans le cadre de la supervision d'opérations de chantier dans une démarche de développement durable et d'économie d'énergie (expertise et travaux d'ingénieurs). Etudes, recherches et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de la protection de l'environnement, du développement durable et de l'urbanisme ; analyse (étude) et recherches industrielles relatives à la domotique ; conseils techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de climatisation, de chauffage et d'éclairage ; gestion et surveillance (contrôle) de la consommation d'énergie ; études et conseils techniques sur la répartition de la consommation d'énergie ; évaluation et estimation techniques de la consommation d'énergie ; recherche et développement de nouveaux produits pour le compte de tiers.