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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELITELLE
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ELITELLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ELITELLE
ELITELLE SARL

Numéro de dépôt :
95570667
Date de dépôt :
04/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2015

Présentation de la marque ELITELLE

Déposée le 4 mai 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELITELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELITELLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELITELLE domicilié(e) 61, avenue de la République,93170 BAGNOLET (dossier no 2286617) - 93170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 472 197 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BENSIMON Avocat domicilié(e) 17, boulevard Saint Michel,75005 PARIS (dossier no 2286617) - 75005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELITELLE est expirée depuis le 4 mai 2015.


ELITELLE SARL - 61, avenue de la République,93170 BAGNOLET (dossier no 2286617) - 93170 - France - SIREN 400472197


Cabinet BENSIMON Avocat - 17, boulevard Saint Michel,75005 PARIS (dossier no 2286617) - 75005 - France


Renouvellement sans limitation le 18 avril 2005 n°2286617 - Publication au BOPI 2005-04-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

Inscription le 8 juin 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°671574 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-08

Inscription le 27 juin 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°672734 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-27

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