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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELITEC
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INOVTEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INOVTEC
ELITEC (société à responsabilité limitée), Zirst, Chemin des Clos, 38240 MEYLAN.

Numéro de dépôt :
1242592
Date de dépôt :
02/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/1993

Présentation de la marque INOVTEC

Déposée le 2 août 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INOVTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELITEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France.

La marque INOVTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOVTEC est expirée depuis le 2 août 1993.

ELITEC a également déposé les autres marques suivantes : ELITEC


ELITEC (société à responsabilité limitée), Zirst, Chemin des Clos, 38240 MEYLAN. - France


BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02

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