Déposée le 15 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-21 du 24 mai 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELITE domicilié(e) ZI LA VILETTE, 1313 RUE LOUISE MICHEL - 42153 - RIORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 557 776 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ELITE, M. PAYRARD CEDRIC domicilié(e) ZI LA VILETTE, 1313 RUE LOUISE MICHEL - 42153 - RIORGES - France.
La marque ELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621746.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELITE arrivera à expiration en date du 15 avril 2026.
ELITE a également déposé les autres marques suivantes : BUDDY , TRICOT ELITE
ELITE, SAS - ZI LA VILETTE, 1313 RUE LOUISE MICHEL - 42153 - RIORGES - France - SIREN 340557776
ELITE, M. PAYRARD CEDRIC - ZI LA VILETTE, 1313 RUE LOUISE MICHEL - 42153 - RIORGES - France
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2006 n°2309246 - Publication au BOPI 2006-03-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-03
Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2015 n°2602371 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-17
Vêtements Fils à usage textile Traitement de matériaux Teinture de tissus ou vêtements - traitement de tissus contre les mites. Imperméabilisation des tissus - Broderie couture
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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