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Marques déposées par la société étrangère ELITE SYSTEMS LIMITED
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ELITE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELITE
ELITE SYSTEMS LIMITED, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
93479503
Date de dépôt :
02/08/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/08/2013

Présentation de la marque ELITE

Déposée le 2 août 1993 par la société étrangère ELITE SYSTEMS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est la société étrangère ELITE SYSTEMS LIMITED domicilié(e) Anchor House, Anchor Road, Aldridge, Walsall West Midlands, W59 8PW,Royaume-Uni (dossier no 2247685) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2247685) - 69006 - France.

La marque ELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELITE est expirée depuis le 1 août 2013.


ELITE SYSTEMS LIMITED, Société de droit britannique - Anchor House, Anchor Road, Aldridge, Walsall West Midlands, W59 8PW,Royaume-Uni (dossier no 2247685) - Royaume-Uni


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2247685) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 1 août 2003 n°2247685 - Publication au BOPI 2003-08-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

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