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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELITE RENT A CAR
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ELITE RENT A CAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELITE RENT A CAR
ELITE RENT A CAR SA

Numéro de dépôt :
96616106
Date de dépôt :
11/03/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/03/2006

Présentation de la marque ELITE RENT A CAR

Déposée le 11 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) ELITE RENT A CAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELITE RENT A CAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELITE RENT A CAR domicilié(e) 51, Rue des Pâquis 1201 GENEVE SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Sylvain STAGNARO S.A.R.L. ASD - France.

La marque ELITE RENT A CAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELITE RENT A CAR est expirée depuis le 11 mars 2006.


ELITE RENT A CAR SA - 51, Rue des Pâquis 1201 GENEVE SUISSE - Suisse


Mr Sylvain STAGNARO S.A.R.L. ASD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

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