Marque expirée - Marque en non vigueur
PEDAGClean
Numéro de dépôt :
3662992
Date de dépôt :
08/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2019
Présentation de la marque PEDAGClean
Déposée le 8 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELITE Organisation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEDAGClean »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEDAGClean est expirée depuis le 8 juillet 2019.
ELITE Organisation a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Enregistrement avec modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09