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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELITE Organisation
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ELITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELITE
ELITE Organisation, SARL

Numéro de dépôt :
3881697
Date de dépôt :
14/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2021
ELITE de ELITE Organisation

Présentation de la marque ELITE

Déposée le 14 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELITE Organisation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELITE Organisation domicilié(e) Centre d'Affaires EXALIS – Bât. F., 11 Rue du Chemin Rouge, CS 97332 - 44373 - NANTES CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 100 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELITE Organisation, M. BLOUET XAVIER domicilié(e) Centre d'Affaires EXALIS – Bât. F., 11 Rue du Chemin Rouge, CS 97332 - 44373 - NANTES CEDEX 3 - France.

La marque ELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881697.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELITE est expirée depuis le 14 décembre 2021.

ELITE Organisation a également déposé les autres marques suivantes : ELITExpertises , ELITELean , ELITE , ERGOPROD , PEDAGClean , ORGALAB , SERVIC ergo , ELITE , CARLEAN , PEDAGOFLUX


ELITE Organisation, SARL - Centre d'Affaires EXALIS – Bât. F., 11 Rue du Chemin Rouge, CS 97332 - 44373 - NANTES CEDEX 3 - France - SIREN 450100813


ELITE Organisation, M. BLOUET XAVIER - Centre d'Affaires EXALIS – Bât. F., 11 Rue du Chemin Rouge, CS 97332 - 44373 - NANTES CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Inscription le 22 février 2012 - Retrait partiel n°570089 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-22

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

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