ELITE-ELEC
Présentation de la marque ELITE-ELEC
Déposée le 27 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Elite-elec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « ELITE-ELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ELITE-ELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943749.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELITE-ELEC est expirée depuis le 27 septembre 2022.
Elite-elec a également déposé les autres marques suivantes :
Errata de la publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Republication pour erratum - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Inscription le 30 octobre 2013 - Rejet partiel n°611816 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-30