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Marques déposées par l'association loi 1901 ELITE CONCEPT CARS
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ATM TUNING INTERNATIONAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATM TUNING INTERNATIONAL
ELITE CONCEPT CARS Association régie par la lois du 1er JUILLET 1901 et le decret du 16 AOUT 1901

Numéro de dépôt :
3250204
Date de dépôt :
09/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/10/2013
ATM TUNING INTERNATIONAL de ELITE CONCEPT CARS

Présentation de la marque ATM TUNING INTERNATIONAL

Déposée le 9 octobre 2003 par l'association loi 1901 ELITE CONCEPT CARS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ATM TUNING INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 ELITE CONCEPT CARS domicilié(e) BP 12,69881 MEYZIEU CEDEX - 69881 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELITE CONCEPT CARS domicilié(e) BP 12,69881 MEYZIEU CEDEX - 69881 - France.

La marque ATM TUNING INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250204.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATM TUNING INTERNATIONAL est expirée depuis le 9 octobre 2013.


ELITE CONCEPT CARS Association régie par la lois du 1er JUILLET 1901 et le decret du 16 AOUT 1901 - BP 12,69881 MEYZIEU CEDEX - 69881 - France


ELITE CONCEPT CARS - BP 12,69881 MEYZIEU CEDEX - 69881 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Organisation d'évenements, à savoir : organisation de manifestations à buts éducatifs ou culturels.