Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'AUTO SANS CONCESSION
ELITE AUTO, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3344582
Date de dépôt :
03/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2025
L\'AUTO SANS CONCESSION de ELITE AUTO

Présentation de la marque L'AUTO SANS CONCESSION

Déposée le 3 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELITE AUTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AUTO SANS CONCESSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELITE AUTO domicilié(e) 195 Route Nationale 10 - 78310 - COIGNIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 835 161 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gilbey Legal domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque L'AUTO SANS CONCESSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'AUTO SANS CONCESSION arrivera à expiration en date du 3 mars 2025.

ELITE AUTO a également déposé les autres marques suivantes : AUTODISPONIBLE , ELITE AVION, VOLER SANS CONCESSION , L'AUTO SATISFACTION A MOINDRE PRIX , 100% TYRES , ELITE-LEASE , ELITE OCCASIONS


ELITE AUTO, Société par actions simplifiée à associé unique - 195 Route Nationale 10 - 78310 - COIGNIERES - France - SIREN 400835161


Gilbey Legal - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-31

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Inscription le 22 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616977 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-22

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2015 n°2586924 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-05-18

Inscription le 26 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°674829 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26

Véhicules automobiles. Services d'agence d'import-export pour les tiers. Services de conseils dans le domaine de l'achat de véhicules à l'étranger et de leur importation. Services de publicité dans le domaine des véhicules automobiles. Services d'agence de douane ; services d'assistance et de conseils aux particuliers en matière de douanes et de dédouanement de véhicules et de leurs pièces ; services de conseils et de courtage dans le domaine des crédits et des financements pour l'achat de véhicules automobiles, et dans le domaine des assurances. Services de préparation, de maintenance et de réparation de véhicules automobiles. Services de transport, de livraison et de dépannage de véhicules automobiles et de leurs pièces. Services de conseils et d'assistance juridique et administratif aux particuliers, dans le domaine de l'importation de véhicules automobiles, y compris la régularisation administrative de véhicules importés.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.