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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELITE AUTO
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ELITE-LEASE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ELITE-LEASE
ELITE AUTO, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3384644
Date de dépôt :
07/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2025
ELITE-LEASE de ELITE AUTO

Présentation de la marque ELITE-LEASE

Déposée le 7 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELITE AUTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELITE-LEASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-45 du 10 novembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELITE AUTO domicilié(e) 195 Route Nationale 10 - 78310 - COIGNIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 835 161 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gilbey Legal domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque ELITE-LEASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3384644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELITE-LEASE arrivera à expiration en date du 7 octobre 2025.

ELITE AUTO a également déposé les autres marques suivantes : AUTODISPONIBLE , L'AUTO SANS CONCESSION , ELITE AVION, VOLER SANS CONCESSION , L'AUTO SATISFACTION A MOINDRE PRIX , 100% TYRES , ELITE OCCASIONS


ELITE AUTO, Société par actions simplifiée à associé unique - 195 Route Nationale 10 - 78310 - COIGNIERES - France - SIREN 400835161


Gilbey Legal - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-11

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

Inscription le 22 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616977 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-22

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2015 n°2586926 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-05-18

Inscription le 26 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°674829 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26

Véhicules automobiles, appareils de locomotion par air, terre ou par eau. Location de véhicules de locomotion par air, par terre ou par eau ; location de voitures, vélos, motos, autocaravanes, camions, fourgonnettes, autocars, bus, caravanes, avions ; services de location de véhicules de courte ou longue durée ; organisation de la location de véhicules de locomotion par air, terre ou mer ; location d'équipements et accessoires de véhicules ; services de réservation de transport et de véhicules ; services de chauffeurs ; location de véhicules avec chauffeur ; services d'affrètement ; services de transport routier ; messagerie (courrier ou marchandises) ; services de remorquage de véhicules ; location de véhicules de transport ; informations et conseils pour tous les services précités.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.