AUTODISPONIBLE
Présentation de la marque AUTODISPONIBLE
Déposée le 24 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELITE AUTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTODISPONIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-48 du 2 décembre 2005.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AUTODISPONIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3388618.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUTODISPONIBLE arrivera à expiration en date du 24 octobre 2025.
ELITE AUTO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-51
Inscription le 25 septembre 2006 - Rejet partiel n°440890 - Publication au BOPI 2006-09-25
Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48
Inscription le 26 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572348 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-26
Inscription le 22 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616977 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-22
Inscription le 14 janvier 2015 - Concession de licence n°640498 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-14
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2015 n°2586960 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-05-13
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2015 n°2586922 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-05-18
Inscription le 6 octobre 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°655452 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-06
Inscription le 26 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°674829 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26