Marque expirée - Marque en non vigueur
ELITANE
Numéro de dépôt :
3684399
Date de dépôt :
16/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2019
Présentation de la marque ELITANE
Déposée par voie électronique le 16 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELITANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELITANE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELITANE est expirée depuis le 16 octobre 2019.
Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47
Enregistrement sans modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22