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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Elit Navette
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Elit Navette
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Elit Navette
Elit Navette, SARL

Numéro de dépôt :
3830198
Date de dépôt :
10/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Elit Navette de Elit Navette

Présentation de la marque Elit Navette

Déposée par voie électronique le 10 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Elit Navette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Elit Navette »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Elit Navette domicilié(e) 33 Rue hirondelles - 62880 - ESTEVELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 990 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elit Navette domicilié(e) 33 Rue hirondelles - 62880 - ESTEVELLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Elit Navette, SARL - 33 Rue hirondelles - 62880 - ESTEVELLES - France - SIREN 531990075


Elit Navette - 33 Rue hirondelles - 62880 - ESTEVELLES - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Inscription le 2 février 2012 - Rejet total n°568848 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02

Transport ; organisation de voyages ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.