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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIT IMMOBILIER
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ELIT IMMOBILIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELIT IMMOBILIER
ELIT IMMOBILIER SAS

Numéro de dépôt :
3211756
Date de dépôt :
17/01/2003
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
17/01/2013
ELIT IMMOBILIER de ELIT IMMOBILIER

Présentation de la marque ELIT IMMOBILIER

Déposée le 17 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIT IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « ELIT IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIT IMMOBILIER domicilié(e) 11, avenue du Général Leclerc,72000 LE MANS - 72000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 691 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me LEPROUST-LARCHER domicilié(e) 27, avenue Bollée,72016 LE MANS CEDEX - 72016 - France.

La marque ELIT IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211756.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELIT IMMOBILIER est expirée depuis le 17 janvier 2013.


ELIT IMMOBILIER SAS - 11, avenue du Général Leclerc,72000 LE MANS - 72000 - France - SIREN 378691802


Me LEPROUST-LARCHER - 27, avenue Bollée,72016 LE MANS CEDEX - 72016 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

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