Déposée le 7 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELISION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ART-CHRETIEN.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-39 du 28 septembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELISION domicilié(e) SPACE 6, 2323 CHEMIN SAINT BERNARD - 06225 - VALLAURIS cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 091 906 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELISION, M. NICOLAS TEILLARD domicilié(e) SPACE 6, 2323 CHEMIN SAINT BERNARD - 06225 - VALLAURIS cedex - France.
La marque ART-CHRETIEN.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944512.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELISION, SAS - SPACE 6, 2323 CHEMIN SAINT BERNARD - 06225 - VALLAURIS cedex - France - SIREN 384091906
ELISION, M. NICOLAS TEILLARD - SPACE 6, 2323 CHEMIN SAINT BERNARD - 06225 - VALLAURIS cedex - France
Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique.
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