Marque enregistrée - Marque en vigueur

EQUITERRE
Elise Proust

Numéro de dépôt :
4486114
Date de dépôt :
26/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2028
EQUITERRE de Elise Proust

Présentation de la marque EQUITERRE

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2018 par Elise Proust auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EQUITERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-42 du 19 octobre 2018.

Le déposant est Elise Proust domicilié(e) Domaine de tapia - 09600 - Dun - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Elise Proust domicilié(e) Domaine de Tapia - 09600 - Dun - France.

La marque EQUITERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4486114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUITERRE arrivera à expiration en date du 26 septembre 2028.


Elise Proust - Domaine de tapia - 09600 - Dun - France


Madame Elise Proust - Domaine de Tapia - 09600 - Dun - France


Publication - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Activités sportives et culturelles.