Marque enregistrée - Marque en vigueur

Madame Bonhomme
Monsieur Elise Mottais

Numéro de dépôt :
4502298
Date de dépôt :
22/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2028
Madame Bonhomme de Elise Mottais

Présentation de la marque Madame Bonhomme

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2018 par monsieur Elise Mottais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Madame Bonhomme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est monsieur Elise Mottais domicilié(e) 2 Rue Rameau - 44000 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Bonhomme, Madame Elise Mottais domicilié(e) 2 Rue Rameau - 44000 - Nantes - France.

La marque Madame Bonhomme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4502298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Madame Bonhomme arrivera à expiration en date du 22 novembre 2028.


Monsieur Elise Mottais - 2 Rue Rameau - 44000 - Nantes - France


Madame Bonhomme, Madame Elise Mottais - 2 Rue Rameau - 44000 - Nantes - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Applications informatiques (logiciels); systèmes informatiques pour la transmission, l'enregistrement, la reproduction ou la production d'oeuvres musicales, scéniques, artistiques et culturelles ; logiciels de gestion et de réservation de billetterie, terminaux de réservation, de contrôle d'entrée et d'impression de billets; publications électroniques ; documents écrits, visuels, audio, audiovisuels téléchargeables ; fichiers de données téléchargeables ;

Publicité ; services de publicité en ligne et par correspondance ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques à savoir gestion de supports publicitaires ou informatifs, régie publicitaire, restitution de données, récupération de données, compilation de données ; parrainage publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; comptabilité ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de vente au détail de produits de télécommunication et de multimédias ;

Education, formation, divertissement ; divertissement radiophonique ou télévisé ; divertissement par ordinateur ou autres moyens de diffusion mise à disposition en ligne de musique ; activités sportives et culturelles ; services d'artistes de spectacle ; location de films ; conception, production et montage de programmes radiophoniques et de télévision, de films et d'autres contenus audiovisuels et multimédias ; services d'orchestres et de music-hall ; représentation théâtrales ; organisation, production, présentation et animation de tournées, festivals, concerts de musique, spectacles, manifestations et représentations musicales et culturelles ; édition et publication de produits imprimés, livres, revues, journaux, magazines, périodiques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; production et édition de musique et de vidéos ; organisation de concours et de cérémonies de remise de prix en matière d'éducation et de divertissement ; organisation et conduite de conférences, colloques, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication en ligne sur un réseau informatique de programmes radiophoniques et de télévision ; services de club en matière d'éducation et de divertissement y compris les services de club rendus en ligne sur un réseau informatique.