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Marques déposées par madame ELISE MICHAUD
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TERRES ARTISANES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRES ARTISANES
Madame ELISE MICHAUD

Numéro de dépôt :
4514124
Date de dépôt :
09/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2029
TERRES ARTISANES de ELISE MICHAUD

Présentation de la marque TERRES ARTISANES

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2019 par madame ELISE MICHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRES ARTISANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Le déposant est madame ELISE MICHAUD domicilié(e) 3 ALLEE DES TULIPIERS - 64121 - SERRES-CASTET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ELISE MICHAUD domicilié(e) 3 ALLEE DES TULIPIERS - 64121 - SERRES-CASTET - France.

La marque TERRES ARTISANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4514124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES ARTISANES arrivera à expiration en date du 9 janvier 2029.


Madame ELISE MICHAUD - 3 ALLEE DES TULIPIERS - 64121 - SERRES-CASTET - France


Madame ELISE MICHAUD - 3 ALLEE DES TULIPIERS - 64121 - SERRES-CASTET - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; cartes ; livres ; calendriers ; objets d'art gravés ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ;

Glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; coussins ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage.