Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELISE H.
ELISE HERNAEZ

Numéro de dépôt :
3767289
Date de dépôt :
17/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
17/09/2020
ELISE H. de ELISE HERNAEZ

Présentation de la marque ELISE H.

Déposée le 17 septembre 2010 par ELISE HERNAEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « ELISE H. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est ELISE HERNAEZ domicilié(e) 12 CHEMIN DU PALIS - 36500 - CHEZELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELISE HERNAEZ domicilié(e) 12 CHEMIN DU PALIS - 36500 - CHEZELLES - France.

La marque ELISE H. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELISE H. est expirée depuis le 17 septembre 2020.

ELISE HERNAEZ a également déposé les autres marques suivantes : SECRETS DE MIEL BY ELISE H. , Apithérapie la beauté par les abeilles , SECRETS DE MIEL


ELISE HERNAEZ - 12 CHEMIN DU PALIS - 36500 - CHEZELLES - France


ELISE HERNAEZ - 12 CHEMIN DU PALIS - 36500 - CHEZELLES - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Inscription le 19 janvier 2011 - Retrait partiel n°540734 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-19

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Présentation de produits sur tracts, prospectus, livres, journaux, magazines, sur site Web ou sur toute autre forme de media électroniques de télécommunication pour la vente au détail ; tous ces services à l'exclusion de la présentation de produits cosmétiques et de parfumerie.