Déposée le 17 septembre 2010 par ELISE HERNAEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « ELISE H. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-40 du 8 octobre 2010.
Le déposant est ELISE HERNAEZ domicilié(e) 12 CHEMIN DU PALIS - 36500 - CHEZELLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELISE HERNAEZ domicilié(e) 12 CHEMIN DU PALIS - 36500 - CHEZELLES - France.
La marque ELISE H. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELISE HERNAEZ - 12 CHEMIN DU PALIS - 36500 - CHEZELLES - France
ELISE HERNAEZ - 12 CHEMIN DU PALIS - 36500 - CHEZELLES - France
Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Inscription le 19 janvier 2011 - Retrait partiel n°540734 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-19
Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Présentation de produits sur tracts, prospectus, livres, journaux, magazines, sur site Web ou sur toute autre forme de media électroniques de télécommunication pour la vente au détail ; tous ces services à l'exclusion de la présentation de produits cosmétiques et de parfumerie.
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