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Marques déposées par Elise GENET
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HANDI-PASS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HANDI-PASS
Elise GENET

Numéro de dépôt :
4599462
Date de dépôt :
16/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2029
HANDI-PASS de Elise GENET

Présentation de la marque HANDI-PASS

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2019 par Elise GENET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HANDI-PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est Elise GENET domicilié(e) 4 avenue Aristide Briant - 27930 - GRAVIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Elise GENET domicilié(e) 4 avenue Aristide Briant - 27930 - GRAVIGNY - France.

La marque HANDI-PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4599462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDI-PASS arrivera à expiration en date du 16 novembre 2029.


Elise GENET - 4 avenue Aristide Briant - 27930 - GRAVIGNY - France


Madame Elise GENET - 4 avenue Aristide Briant - 27930 - GRAVIGNY - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Location de véhicules ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Réservation de places de spectacles ;

Services de maisons de retraite pour personnes âgées.