Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Elise Ducauroy
/
ACCOLADES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCOLADES
Madame Elise Ducauroy
Madame Shirin Sepahbodi

Numéro de dépôt :
3156605
Date de dépôt :
29/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2012
ACCOLADES de Elise Ducauroy

Présentation de la marque ACCOLADES

Déposée le 29 mars 2002 par madame Elise Ducauroy et madame Shirin Sepahbodi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCOLADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Les déposants sont madame Elise Ducauroy domicilié(e) 41 Rue Liancourt,75014 PARIS - 75014 - France et madame Shirin Sepahbodi domicilié(e) 7 Square Dunois,75013 Paris - 75013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christian PERSONNAZ domicilié(e) 5 Rue Etienne Marcel,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque ACCOLADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCOLADES est expirée depuis le 29 mars 2012.


Madame Elise Ducauroy - 41 Rue Liancourt,75014 PARIS - 75014 - France

Madame Shirin Sepahbodi - 7 Square Dunois,75013 Paris - 75013 - France


Maître Christian PERSONNAZ - 5 Rue Etienne Marcel,75001 PARIS - 75001 - France


Inscription le 27 janvier 2003 - Rejet partiel n°364261 - Publication au BOPI 2003-01-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-05

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Education et divertissements édition de livres et de revues organisation de colloques congrès et séminaires à buts culturels ou éducatifs