Déposée par voie électronique le 21 août 2018 par madame Elise Bourgeois
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Le Gramme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-37 du 14 septembre 2018.
Le déposant est madame Elise Bourgeois domicilié(e) 14 Rue du Panicaut - 13310 - St Martin de Crau - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Elise Bourgeois domicilié(e) 14 rue du Panicaut - 13310 - St Martin de Crau - France.
La marque Le Gramme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4477304.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Gramme arrivera à expiration en date du 21 août 2028.
Madame Elise Bourgeois - 14 Rue du Panicaut - 13310 - St Martin de Crau - France
Madame Elise Bourgeois - 14 rue du Panicaut - 13310 - St Martin de Crau - France
Publication - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37
Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50
Lessives ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; aliments pour les animaux ; plantes ;
Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
