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Marques déposées par madame Elise Bourgeois
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Le Gramme
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Gramme
Madame Elise Bourgeois

Numéro de dépôt :
4477304
Date de dépôt :
21/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/08/2028
Le Gramme de Elise Bourgeois

Présentation de la marque Le Gramme

Déposée par voie électronique le 21 août 2018 par madame Elise Bourgeois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Gramme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-37 du 14 septembre 2018.

Le déposant est madame Elise Bourgeois domicilié(e) 14 Rue du Panicaut - 13310 - St Martin de Crau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Elise Bourgeois domicilié(e) 14 rue du Panicaut - 13310 - St Martin de Crau - France.

La marque Le Gramme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4477304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Gramme arrivera à expiration en date du 21 août 2028.


Madame Elise Bourgeois - 14 Rue du Panicaut - 13310 - St Martin de Crau - France


Madame Elise Bourgeois - 14 rue du Panicaut - 13310 - St Martin de Crau - France


Publication - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Lessives ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;

Fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; aliments pour les animaux ; plantes ;

Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.