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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELISATH
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elisath
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

elisath
ELISATH, SAS

Numéro de dépôt :
3875864
Date de dépôt :
22/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
22/11/2021
elisath de ELISATH

Présentation de la marque elisath

Déposée le 22 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELISATH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « elisath » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELISATH domicilié(e) 10 rue du Préfet Erignac - 54850 - MESSEIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELISATH domicilié(e) 10 rue du Préfet Erignac - 54850 - MESSEIN - France.

La marque elisath a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875864.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque elisath est expirée depuis le 22 novembre 2021.

ELISATH a également déposé les autres marques suivantes : ATHELIS Unis'Vers , ATHELIS , ELIGREEN BY ELISATH , ATHELIS UNIS VERS AA , ELISATH


ELISATH, SAS - 10 rue du Préfet Erignac - 54850 - MESSEIN - France


ELISATH - 10 rue du Préfet Erignac - 54850 - MESSEIN - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.