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Marques déposées par madame Elisabeth VINOT
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TOLOSANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOLOSANE
Madame Elisabeth VINOT, épouse PERIN

Numéro de dépôt :
1546883
Date de dépôt :
10/08/1989
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
10/08/1999

Présentation de la marque TOLOSANE

Déposée le 10 août 1989 par madame Elisabeth VINOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « TOLOSANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Elisabeth VINOT domicilié(e) Chemin de Lourmet Cidex 5457, 31180 CASTELMAUROU - France.

La marque TOLOSANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOLOSANE est expirée depuis le 10 août 1999.

Elisabeth VINOT a également déposé les autres marques suivantes : CALYSIA , ESTIPHARM , DIFLATER , CALYSE


Madame Elisabeth VINOT, épouse PERIN - Chemin de Lourmet Cidex 5457, 31180 CASTELMAUROU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Inscription le 20 mars 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°234552 - Publication au BOPI 1997-03-20

Inscription le 17 janvier 1995 - GAGE CONSTITUE n°181606 - Publication au BOPI 1995-01-17

Inscription le 17 janvier 1995 - GAGE CONSTITUE n°181605 - Publication au BOPI 1995-01-17

Inscription le 17 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181604 - Publication au BOPI 1995-01-17

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