Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELLERIE VENDEENNE SELLERIE CANINE VENDEENNE THE FRENCHY DOG - PARIS LA REFERENCE DES PROS
Mme. ELISABETH VAGUET BARON

Numéro de dépôt :
3878853
Date de dépôt :
03/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/12/2021
SELLERIE VENDEENNE SELLERIE CANINE VENDEENNE THE FRENCHY DOG - PARIS LA REFERENCE DES PROS de ELISABETH VAGUET BARON

Présentation de la marque SELLERIE VENDEENNE SELLERIE CANINE VENDEENNE THE FRENCHY DOG - PARIS LA REFERENCE DES PROS

Déposée le 3 décembre 2011 par madame ELISABETH VAGUET BARON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SELLERIE VENDEENNE SELLERIE CANINE VENDEENNE THE FRENCHY DOG - PARIS LA REFERENCE DES PROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est madame ELISABETH VAGUET BARON domicilié(e) 31 RUE DE LATTRE DE TASSIGNY - 85120 - BREUIL BARRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. ELISABETH VAGUET BARON domicilié(e) 31 RUE DE LATTRE DE TASSIGNY - 85120 - BREUIL BARRET - France.

La marque SELLERIE VENDEENNE SELLERIE CANINE VENDEENNE THE FRENCHY DOG - PARIS LA REFERENCE DES PROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELLERIE VENDEENNE SELLERIE CANINE VENDEENNE THE FRENCHY DOG - PARIS LA REFERENCE DES PROS est expirée depuis le 3 décembre 2021.


Mme. ELISABETH VAGUET BARON - 31 RUE DE LATTRE DE TASSIGNY - 85120 - BREUIL BARRET - France


Mme. ELISABETH VAGUET BARON - 31 RUE DE LATTRE DE TASSIGNY - 85120 - BREUIL BARRET - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Inscription le 21 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651555 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-21

Bijouterie, pierres précieuses ;

Affiches ; cartes ; objets d'art gravés ou lithographiés ; patrons pour la couture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux.