Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Habitation Bielle
Mme. Elisabeth THIERY

Numéro de dépôt :
4050718
Date de dépôt :
28/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2023
Habitation Bielle de Elisabeth THIERY

Présentation de la marque Habitation Bielle

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2013 par madame Elisabeth THIERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Habitation Bielle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est madame Elisabeth THIERY domicilié(e) Habitation Bielle - 97112 - GRAND BOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Elisabeth THIERY domicilié(e) Habitation Bielle - 97112 - GRAND BOURG - France.

La marque Habitation Bielle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 25 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Habitation Bielle est expirée depuis le 28 novembre 2023.

Elisabeth THIERY a également déposé les autres marques suivantes : RUM ROY , RHUM ROY , BIELLE ILE EN MER


Mme. Elisabeth THIERY - Habitation Bielle - 97112 - GRAND BOURG - France


Mme. Elisabeth THIERY - Habitation Bielle - 97112 - GRAND BOURG - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; masques de beauté ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; sous-vêtements ;

RHUM.