Marque enregistrée - Marque en vigueur

BBSminiatures
Madame Elisabeth SCHNEIDER

Numéro de dépôt :
4410251
Date de dépôt :
05/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2027
BBSminiatures de Elisabeth SCHNEIDER

Présentation de la marque BBSminiatures

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2017 par madame Elisabeth SCHNEIDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BBSminiatures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est madame Elisabeth SCHNEIDER domicilié(e) Route de Flassans Quartier Plan Cavalier - 83590 - GONFARON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Elisabeth SCHNEIDER domicilié(e) Route de Flassans Quartier Plan Cavalier - 83590 - GONFARON - France.

La marque BBSminiatures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4410251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BBSminiatures arrivera à expiration en date du 5 décembre 2027.


Madame Elisabeth SCHNEIDER - Route de Flassans Quartier Plan Cavalier - 83590 - GONFARON - France


Madame Elisabeth SCHNEIDER - Route de Flassans Quartier Plan Cavalier - 83590 - GONFARON - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Animaux vivants, organismes pour l'élevage ;

Publicité, y compris publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Dressage d'animaux.