MAISON VAINCOURT
Présentation de la marque MAISON VAINCOURT
Déposée le 20 septembre 2011 par elisabeth schmitt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MAISON VAINCOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MAISON VAINCOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860282.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON VAINCOURT est expirée depuis le 20 septembre 2021.
elisabeth schmitt a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Inscription le 8 août 2019 - Transmission totale de propriété n°767169 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-08