Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON VAINCOURT
elisabeth schmitt

Numéro de dépôt :
3860282
Date de dépôt :
20/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/09/2021
MAISON VAINCOURT de elisabeth schmitt

Présentation de la marque MAISON VAINCOURT

Déposée le 20 septembre 2011 par elisabeth schmitt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MAISON VAINCOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est elisabeth schmitt domicilié(e) 51 rue de verneuil - 75007 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, elisabeth schmitt domicilié(e) 51 rue de verneuil - 75007 - paris - France.

La marque MAISON VAINCOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON VAINCOURT est expirée depuis le 20 septembre 2021.

elisabeth schmitt a également déposé les autres marques suivantes : MAISON VAINCOUR , la belle ceinture francaise


elisabeth schmitt - 51 rue de verneuil - 75007 - paris - France


elisabeth schmitt - 51 rue de verneuil - 75007 - paris - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Inscription le 8 août 2019 - Transmission totale de propriété n°767169 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-08

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement).