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Marques déposées par madame elisabeth schmitt
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la belle ceinture francaise
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la belle ceinture francaise
Mme. elisabeth schmitt

Numéro de dépôt :
3943442
Date de dépôt :
03/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/09/2022
la belle ceinture francaise de elisabeth schmitt

Présentation de la marque la belle ceinture francaise

Déposée le 3 septembre 2012 par madame elisabeth schmitt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « la belle ceinture francaise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est madame elisabeth schmitt domicilié(e) 51 rue de verneuil - 75007 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. elisabeth schmitt domicilié(e) 51 rue de verneuil - 75007 - paris - France.

La marque la belle ceinture francaise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la belle ceinture francaise est expirée depuis le 3 septembre 2022.

elisabeth schmitt a également déposé les autres marques suivantes : MAISON VAINCOUR , MAISON VAINCOURT


Mme. elisabeth schmitt - 51 rue de verneuil - 75007 - paris - France


Mme. elisabeth schmitt - 51 rue de verneuil - 75007 - paris - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Sacs à main, à dos, à roulettes ;

Ceintures (habillement).