AQUAM CONSEIL
Présentation de la marque AQUAM CONSEIL
Déposée le 16 août 2012 par madame Elisabeth SAUMADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AQUAM CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AQUAM CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940757.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAM CONSEIL est expirée depuis le 16 août 2022.
Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36
Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49