Marque expirée - Marque en non vigueur

BBSminiatures
Elisabeth Sauget

Numéro de dépôt :
3530849
Date de dépôt :
11/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2017
BBSminiatures de Elisabeth Sauget

Présentation de la marque BBSminiatures

Déposée le 11 octobre 2007 par la société Elisabeth Sauget auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BBSminiatures »

Le déposant est la société Elisabeth Sauget domicilié(e) 0 Ferme de Sugères,23600 BOUSSAC-BOURG - 23600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 550 373 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth Sauget domicilié(e) 0 Ferme de Sugères,23600 BOUSSAC-BOURG - 23600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BBSminiatures est expirée depuis le 11 octobre 2017.

Elisabeth Sauget a également déposé les autres marques suivantes : anepassion


Elisabeth Sauget - 0 Ferme de Sugères,23600 BOUSSAC-BOURG - 23600 - France - SIREN 326550373


Elisabeth Sauget - 0 Ferme de Sugères,23600 BOUSSAC-BOURG - 23600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Animaux vivants ;

Publicité en ligne sur un réseau informatique (site Internet) ;

Dressage d'animaux.