Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Fortune
Numéro de dépôt :
1370885
Date de dépôt :
17/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/1996
Présentation de la marque Fortune
Déposée le 17 septembre 1986 par ELISABETH ROYBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Fortune » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque Fortune a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370885.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fortune est expirée depuis le 17 septembre 1996.
ELISABETH ROYBON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08