ELISABETH ROULLEAU, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3745577
Date de dépôt :
11/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2020
Présentation de la marque ELISABETH ROULLEAU
Déposée le 11 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELISABETH ROULLEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ELISABETH ROULLEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-28 du 16 juillet 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELISABETH ROULLEAU domicilié(e) 34 Rue Benoist Mary - 69005 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 643 394 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECOUVERTES & DROIT domicilié(e) 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France.
La marque ELISABETH ROULLEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELISABETH ROULLEAU est expirée depuis le 11 juin 2020.
ELISABETH ROULLEAU, Société par actions simplifiée - 34 Rue Benoist Mary - 69005 - LYON - France - SIREN 522643394
DECOUVERTES & DROIT - 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Textiles tissés ; draps de lit, linge de maison, bannières et drapeaux non en papier ; draperie (étoffe de tenture) ; revêtements de meubles en dentelle, tissus à broderies pour lits ; brocarts, tissus recouverts de motifs dessinés pour le broderie, canevas pour la tapisserie et la broderie. ; mouchoirs de poche en matière textile.
Dentelles, broderies, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, attaches ou fermetures pour vêtements ; rubans ; dentelles pour la broderie ; insignes pour l'habillement (autres qu'en métaux précieux) ; broches pour l'habillement ; épingles à chapeau autres qu'en métaux précieux ; vignettes adhésives décoratives pour devants de vestes ; brassards. ;
Services de couture, broderie, retouche de vêtements. ;
Services d'éducation, de formation, de divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrés ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
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