Marque enregistrée - Marque en vigueur

Foin de l'Aubrac
Madame Elisabeth Roulies

Numéro de dépôt :
4491755
Date de dépôt :
16/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2028
Foin de l\'Aubrac de Elisabeth Roulies

Présentation de la marque Foin de l'Aubrac

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2018 par madame Elisabeth Roulies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Foin de l'Aubrac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est madame Elisabeth Roulies domicilié(e) 20 TER Chemin de Bessayre - 31240 - Saint Jean - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Elisabeth Rouliès domicilié(e) 20TER chemin de Bessayre - 31240 - Saint Jean - France.

La marque Foin de l'Aubrac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4491755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Foin de l'Aubrac arrivera à expiration en date du 16 octobre 2028.


Madame Elisabeth Roulies - 20 TER Chemin de Bessayre - 31240 - Saint Jean - France


Madame Elisabeth Rouliès - 20TER chemin de Bessayre - 31240 - Saint Jean - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbres (végétaux) ; bois bruts.