Déposée par voie électronique le 8 juin 2013 par mademoiselle Elisabeth Rimbault et monsieur Franck Gallois
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L ETAL GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-26 du 28 juin 2013.
Les déposants sont mademoiselle Elisabeth Rimbault domicilié(e) 41 ter rue des clos - 78120 - Sonchamp - France et monsieur Franck Gallois domicilié(e) 41 ter rue des clos - 78120 - Sonchamp - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Elisabeth Rimbault domicilié(e) 41 ter rue des clos - 78120 - Sonchamp - France.
La marque L ETAL GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010806.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ETAL GOURMAND est expirée depuis le 8 juin 2023.
Mlle Elisabeth Rimbault - 41 ter rue des clos - 78120 - Sonchamp - France
M. Franck Gallois - 41 ter rue des clos - 78120 - Sonchamp - France
Mlle Elisabeth Rimbault - 41 ter rue des clos - 78120 - Sonchamp - France
Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales).
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