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Marques déposées par Elisabeth PINET
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BUROVERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUROVERT
Elisabeth PINET

Numéro de dépôt :
3819469
Date de dépôt :
31/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2021
BUROVERT de Elisabeth PINET

Présentation de la marque BUROVERT

Déposée le 31 mars 2011 par Elisabeth PINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUROVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est Elisabeth PINET domicilié(e) La Rippe, Rue des Sapins - 73410 - ALBENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUROVERT domicilié(e) BP 312, Savoie Technolac - 73377 - LE BOURGET DU LAC - France.

La marque BUROVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUROVERT est expirée depuis le 31 mars 2021.


Elisabeth PINET - La Rippe, Rue des Sapins - 73410 - ALBENS - France


BUROVERT - BP 312, Savoie Technolac - 73377 - LE BOURGET DU LAC - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Inscription le 3 octobre 2011 - Demande de relevé de déchéance n°559016 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03

Inscription le 4 octobre 2011 - Rejet total n°559181 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-04

Inscription le 12 décembre 2011 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°564180 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-12

Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Inscription le 8 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588194 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-08

Travaux de bureau ;

Formation.