Marque enregistrée - Marque en vigueur

éditions le chant des voyelles
Madame Elisabeth MOTSCH

Numéro de dépôt :
4406987
Date de dépôt :
23/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2027
éditions le chant des voyelles de Elisabeth MOTSCH

Présentation de la marque éditions le chant des voyelles

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2017 par madame Elisabeth MOTSCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « éditions le chant des voyelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est madame Elisabeth MOTSCH domicilié(e) 5 rue de condé - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS LE CHANT DES VOYELLES, Monsieur Elisabeth Motsch domicilié(e) 5 RUE DE CONDE - 75006 - PARIS - France.

La marque éditions le chant des voyelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque éditions le chant des voyelles arrivera à expiration en date du 23 novembre 2027.


Madame Elisabeth MOTSCH - 5 rue de condé - 75006 - PARIS - France


EDITIONS LE CHANT DES VOYELLES, Monsieur Elisabeth Motsch - 5 RUE DE CONDE - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Activités sportives et culturelles.