Marque expirée - Marque en non vigueur
LE CEREMONIAL ROYAL MODELAGE DE LA REINE
Numéro de dépôt :
3624326
Date de dépôt :
22/01/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2019
Présentation de la marque LE CEREMONIAL ROYAL MODELAGE DE LA REINE
Déposée par voie électronique le 22 janvier 2009 par ELISABETH MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CEREMONIAL ROYAL MODELAGE DE LA REINE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CEREMONIAL ROYAL MODELAGE DE LA REINE est expirée depuis le 22 janvier 2019.
Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26