Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOILETTE-ZONE
ELISABETH MICHOT-SALEL
LAURENCE ARCADIAS CHEZ Mme BAGNÈS

Numéro de dépôt :
98755700
Date de dépôt :
22/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/10/2008

Présentation de la marque TOILETTE-ZONE

Déposée le 22 octobre 1998 par ELISABETH MICHOT-SALEL et LAURENCE ARCADIAS CHEZ Mme BAGNÈS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TOILETTE-ZONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Les déposants sont ELISABETH MICHOT-SALEL, domicilié(e) 31 RUE BALLU, 75009 PARIS - France et LAURENCE ARCADIAS CHEZ Mme BAGNÈS, domicilié(e) MURON 17430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELISABETH MICHOT-SALEL - France.

La marque TOILETTE-ZONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755700.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOILETTE-ZONE est expirée depuis le 22 octobre 2008.


ELISABETH MICHOT-SALEL - 31 RUE BALLU, 75009 PARIS - France

LAURENCE ARCADIAS CHEZ Mme BAGNÈS - MURON 17430 - France


ELISABETH MICHOT-SALEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Savons, produits de parfumerie, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices Supports d'enregistrement magnétiques, numériques, audio et vidéo et films. Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images Papier & carton (brut, mi ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie Produits de l'imprimerie papier cadeaux, papier pour correspondance Papier peint, enveloppes - photographies, papeterie, matière collante pour la papeterie ou le ménage, matière pour les artistes, pinceaux, articles de bureau (à l'exception des meubles) et machines à écrire, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, linge de table en papier, cartes postales, posters. - tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, tissu pour la lingerie, linge de maison, linge de toilette et de plage, tentures murales en tissu, rideaux. - vêtements (habillement), chaussures, chapellerie, gants, déguisements (habillement) - jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis), décorations pour arbres de Noël, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, appareils automatiques, autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés uniquement avec récepteur de télévision - masques de carnaval. Cacao, pâtisserie et confiseries, glaces comestibles, miel, sirops Education, formation, divertissement, activités sportives & culturelles Edition de livres, de revues - production de spectacles, de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.