Accueil marques.expert
/
Marques déposées par mademoiselle Elisabeth MEHAYA et Monsieur Jean-Patrick MEHAYA
/
HARMATTAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HARMATTAN
Mademoiselle Elisabeth MEHAYA et Monsieur Jean-Patrick MEHAYA

Numéro de dépôt :
92440705
Date de dépôt :
05/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2002

Présentation de la marque HARMATTAN

Déposée le 5 novembre 1992 par mademoiselle Elisabeth MEHAYA et Monsieur Jean-Patrick MEHAYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HARMATTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est mademoiselle Elisabeth MEHAYA et Monsieur Jean-Patrick MEHAYA domicilié(e) 24 rue Garinet, 51000 CHALONS-SUR-MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque HARMATTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARMATTAN est expirée depuis le 5 novembre 2002.


Mademoiselle Elisabeth MEHAYA et Monsieur Jean-Patrick MEHAYA - 24 rue Garinet, 51000 CHALONS-SUR-MARNE - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Pièces uniques de joaillerie, de haute joaillerie, d'orfèvrerie, d'horlogerie en métaux précieux et leurs alliages agrémentées ou non de pierres précieuses, semi-précieuses; objets d'art en métaux précieux et leurs alliages, en plaqué agrémentés ou non de pierres précieuses, semi-précieuses; articles de bijouterie en métaux précieux et leurs alliages agrémentés ou non de pierres précieuses, semi-précieuses; montres